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Le guide du circuit court en agriculture

Pour les chefs d'exploitation, le circuit court représente de réelles opportunités.
circuit court
Tout savoir sur le circuit court

Publié le 30/12/2022

Pour les chefs d’exploitation, le circuit court est une forme de commercialisation qui représente de réelles opportunités. Elle apporte également son lot de contraintes auxquelles vous devrez vous soumettre.

Circuit court : les principaux avantages

  • multiplication des débouchés pour la production
  • amélioration de la marge dégagée sur la vente d’un produit en se passant des intermédiaires
  • un contact direct avec le consommateur
  • Circuit court

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Quelles sont les différents modes de commercialisation du circuit court ?

  • La vente à la ferme (en libre-service ou via un point de vente sur l’exploitation)
  • La vente à proximité (sur les marchés, en bordure de route, en livraison à domicile, en magasin ou en restauration collective)
  • La vente à distance (via l’e-commerce)

circuit court : vos principales obligations légales

  • Respect de la législation sur la dénomination des produits
  • Respect de la législation sur les descriptions des produits
  • Obligations commerciales (affichage des prix au kg, TTC…)
  • Respect des règles sanitaires
  • Tenue de caisse
  • Facturation

Les obligations sanitaires

Toute entreprise qui vend en circuit court au consommateur des denrées alimentaires est tenue de suivre des règles d’hygiène encadrées par la législation :

  • Respect du paquet hygiène
  • Mise en place d’un plan de maîtrise sanitaire
  • Formation à la méthode HACCP
  • Mise en place d’un système de traçabilité des produits

Selon les cas, notamment si les produits alimentaires commercialisés en circuit court vente directe contiennent des produits d’origine animale, un agrément sanitaire peut être nécessaire, et doit être demandé à la DDPP.

La tenue de la caisse : quelles obligations ?

Support manuel ou support informatique : les deux options peuvent être envisagées. En cas de contrôle fiscal, il faut être en mesure de présenter le détail des articles vendus. Ainsi, il convient de conserver tous les justificatifs de recettes et de dépenses. Le récapitulatif journalier doit notamment mentionner les éléments suivants :

  • Ventilation des recettes : taux de TVA, types d’articles, quantités, remises, ristournes, réductions sur ventes…
  • Mode de règlement des clients : espèces, chèques, cartes de crédit, chèques déjeuner…
  • Apports personnels : origine à justifier
  • Détail de sortie d’espèces : prélèvements personnels, paiements des factures…
  • Ventilation des remises banques
  • Centralisation quotidienne (bande Z ou brouillard) avec solde journalier
  • Enregistrement par ordre chronologique
Circuit court agriculture

Vérifier la conformité de sa caisse enregistreuse

Pour être considérés conformes sur le plan légal, les logiciels de caisse doivent être certifiés. En cas de contrôle, vous devrez présenter l’attestation ou le certificat de conformité.

Notre conseil : l’accompagnement de votre expert Cogedis vous permet d’être rapidement en règle vis à vis de toutes vos obligations légales. Il vous permet aussi d’obtenir du recul sur votre nouvelle activité en circuit court. Pour être mis en relation avec un membre de notre équipe, cliquez ici. Si vous souhaitez en savoir davantage sur la tenue de caisse dans le cadre du circuit court, retrouvez un article complet sur le site de notre partenaire Pleinchamp.

Quel statut juridique retenir ?

L’activité en circuit court est reconnue comme faisant partie de l’activité agricole. Hors cas particulier, le statut juridique de l’exploitation peut être conservé à l’identique. Sont donc concernées :

  • Les sociétés civiles agricoles (GAEC, SCEA, EARL).
  • Les exploitations individuelles.

Note :

  • Cas particulier : en cas d’achat/revente de marchandises non produites sur l’exploitation, selon les cas, le statut juridique et le régime d’imposition peuvent changer.
  • Entre plusieurs exploitants, il est possible de s’associer, différentes formes sont possibles, rapprochez-vous de votre expert Cogedis pour un conseil adapté.

Vous trouverez plus d’informations sur le site de notre partenaire Pleinchamp à propos des opportunités et contraintes des circuits courts.

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Rédigé par COGEDIS